DOMAINE DE LA CHAPELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE
Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GES et Etablissement de ST Jean St Maurice : La Chapelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 17 novembre 2009.
GES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53